Maisons des services publics.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 19/05/2006 (19) activer ce filtre
- 05/05/2006 (18) activer ce filtre
- 13/04/2006 (18) activer ce filtre
- 30/03/2006 (18) activer ce filtre
- 16/06/2006 (16) activer ce filtre
- 13/07/2006 (12) activer ce filtre
- 02/06/2006 (11) activer ce filtre
- 23/06/2006 (10) activer ce filtre
- 08/09/2006 (9) activer ce filtre
- 13/10/2006 (7) activer ce filtre
- 16/03/2007 (6) activer ce filtre
- 19/01/2007 (6) activer ce filtre
- 22/09/2006 (5) activer ce filtre
- 06/06/2008 (4) activer ce filtre
- 07/03/2008 (4) activer ce filtre
- 08/06/2007 (4) activer ce filtre
- 09/02/2007 (4) activer ce filtre
- 10/11/2006 (4) activer ce filtre
- 11/05/2007 (4) activer ce filtre
- 13/12/2007 (4) activer ce filtre
- 15/12/2006 (4) activer ce filtre
- 04/07/2008 (3) activer ce filtre
- 09/11/2007 (3) activer ce filtre
- 05/09/2008 (2) activer ce filtre
- 12/10/2007 (2) activer ce filtre
- 13/04/2007 (2) activer ce filtre
- 13/07/2007 (2) activer ce filtre
- 14/12/2007 (2) activer ce filtre
- 20/10/2006 (2) activer ce filtre
- 23/05/2008 (2) activer ce filtre
- 27/06/2008 (2) activer ce filtre
- 28/09/2007 (2) activer ce filtre
- 29/06/2007 (2) activer ce filtre
- 01/09/2017 (1) activer ce filtre
- 03/04/2008 (1) activer ce filtre
- 03/07/2009 (1) activer ce filtre
- 04/09/2009 (1) activer ce filtre
- 06/11/2009 (1) activer ce filtre
- 08/02/2008 (1) activer ce filtre
- 15/03/2013 (1) activer ce filtre
- 18/10/2011 (1) activer ce filtre
- 20/12/2007 (1) activer ce filtre
- 22/01/2010 (1) activer ce filtre
- 23/02/2007 (1) activer ce filtre
- 24/11/2006 (1) activer ce filtre
- 25/09/2009 (1) activer ce filtre
- 26/06/2009 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
227 résultats pour la valeur "" du filtre Domaine
Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin